Gilbert Bigeon

De: Gilbert BIGEON
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Aubagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1708349A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Mars 201713/03/2017
De: BIGEON Gilbert
Objet:
adjoint administratif de première classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
Tribunal d'instance de Marseille
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Marseille"
JUSB1106122A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: BIGEON Gilbert
adjoint administratif de première classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
JUSB1104680A(source BOMJ)
nomination
07 Février 201107/02/2011
De: Bigeon (Gilbert)
agent administratif de 2e classe. Régisseur suppléant
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Marseille
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Marseille"
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bigeon (Gilbert)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
Tribunal d'instance de Marseille
date_debut="1995-03-29"
tribunal
tribunal_instance="Marseille"
JORFTEXT000000370739(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995